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Fiches consommation

L’activité « Consommation » est importante pour les AFC, car les familles ne peuvent s’épanouir sur le plan spirituel que si les conditions économiques dans lesquelles elles se trouvent sont satisfaisantes. Il s’agit aussi pour nous d’une fonction d’entraide envers les plus démunis. Enfin, il est important de prévenir en formant les consommateurs, et notamment les jeunes, pour qu’ils puissent prendre conscience de leur rôle futur de responsables de famille.

Nous savons que ceci demande d’abord du bon sens, mais aussi quelques connaissances pour éviter des erreurs. C’est pourquoi le groupe « consommation » de la CNAFC a décidé de diffuser des fiches donnant les informations élémentaires sur chaque sujet traité. Le groupe « consommation » de la CNAFC produit aussi des études très fouillées sur certains sujets, que nous mettrons à votre disposition en format PDF.

Communications électroniques et téléphonie - Règlement des litiges et résiliation de contrat

Pourquoi cette fiche ?

On parle désormais de "communications électroniques" et non plus de "téléphonie". En effet, les supports techniques sont de plus en plus nombreux, et de plus en plus variés, pour donner accès à des services différents (internet, Voix IP, télévision, téléphone fixe et mobile, etc.). L'ensemble relève du Code des Postes et des Télécommunications (CPCE), et les "contrats de services" auxquels on a accès relèvent essentiellement du Code de la Consommation.


Le Conseil National de la Consommation a adopté en 2006, deux Avis traitant de ces pratiques. Ces textes, fruits d'un accord entre professionnels et associations de consommateurs sous l'égide de la DGCCRF, explicitent les règles d'application de textes législatifs et réglementaires. Ils ne s'y substituent pas, et le juge n'est pas tenu de s'y conformer, mais le consommateur peut y faire appel dans une procédure. Ces textes permettent surtout de régler la majorité des litiges d'une façon amiable, soit entre les parties, soit en saisissant un Médiateur.

Pièce(s) jointe(s):
Télécharger ce fichier (Ce_&_Tel_f1_3-3-07.pdf)Ce_&_Tel_f1_3-3-07.pdf[Présentation générale]113 Ko
Télécharger ce fichier (Fic ScesConso SFR -2013.pdf)Fic ScesConso SFR -2013.pdf[Contacter SFR]163 Ko
Télécharger ce fichier (fiche_debitel_nrj.pdf)fiche_debitel_nrj.pdf[Contacter Debitel/nrj mobile]79 Ko
Télécharger ce fichier (Fic_Litiges_Contacts_BouygTel _ Nov2011 .pdf)Fic_Litiges_Contacts_BouygTel _ Nov2011 .pdf[ ]221 Ko
Télécharger ce fichier (Fic_Med_CE_06-07.pdf)Fic_Med_CE_06-07.pdf[Contacter le médiateur]35 Ko
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Comment saisir Le "médiateur de l'eau"

Pourquoi cette fiche.
Les consommateurs rencontrent des difficultés, souvent difficiles à résoudre, avec les sociétés distributrices de "l'eau de la ville". Celles-ci viennent de créer une Association de la Médiation de l'Eau, et un "Médiateur de l'Eau".
Cette fiche a pour but de donner les processus à suivre pour traiter un litige en utilisant ce canal.
Pièce(s) jointe(s):
Télécharger ce fichier (715_Mediateur_eau _afc_11_2009.pdf)715_Mediateur_eau _afc_11_2009.pdf[ ]49 Ko

Internet & Mobilité : Attention aux factures !

Pourquoi cette fiche.
Internet est maintenant accessible sur les terminaux mobiles, qu'il s'agisse de modèles récents mais déjà "anciens", ou de nouveaux appareils "smartphone".
Naviguer grâce à eux n'est pas sans risque pour le portefeuille de l'utilisateur et de nombreux utilisateurs en font l'expérience. Il nous est donc paru utile d'indiquer quelques points auxquels prêter attention aujourd'hui, qui peuvent aider à limiter les risques.
  • Naviguer avec un téléphone mobile, ce n'est pas "comme à la maison".
  • L'essentiel, avant de décider, est de s'informer avec soin, lire les Conditions Générales et les Conditions Particulières du contrat, et réfléchir.
Pièce(s) jointe(s):
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Groupe Facebook des AFC

groupe facebook esprit de famille

Coup de cœur

Le sommeil ami de lhomme

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